01. Préambule
02. Commande
03. Validation
04. Disponibilité
05. Livraison
06. Paiement
07. Confidentialité
08. Garantie
09. Service Clientèle
10. Droit Applicable - Litiges
01. Préambule
1 - Les prix de nos produits sont indiqués en euro toutes taxes comprises hors participation aux frais d'expédition. Ces frais sont calculés durant la commande.
2 - Pour les professionnels, en cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Union Européenne, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture.
Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'Etat sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de la SARL: K-NOOL. Ils seront à votre charge et relèvent de son entière responsabilitè tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/organismes compétents de votre pays.
Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.
3 - Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en Euros.
4 - La SARL K-NOOL se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité.
Les produits demeurent la propriété de la SARL K-NOOL jusqu'au complet paiement du prix.
02. Commande
Les commandes se font sur internet : www.apocalypse-records-shop.com
Elles peuvent aussi être passées par e-mail : contact@apocalypse-records-shop.com
03. Validation
Quand vous cliquez sur le bouton Commander après le processus de commande, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve.
04. Disponibilité
Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Nous vous informerons par email en cas d'indisponibilté d'un de nos produits après passation de votre commande.
Pour le paiement par chèque, en cas d'indisponibilité, de tout ou partie de la commande, le remboursement s'effectuera par chèque au plus tard dans les trente jours à compter du paiement des sommes versées par le client.
05. Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. La SARL K-NOOL ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard de livraison.
En cas de retard inhabituel, un mail vous sera adressé.
En cas de paiement par carte bancaire, la commande sera expédiée dès reception du paiement.
En cas de paiement par chèque, la commande sera traitée à réception du chèque.
06. Paiement
Le règlement de vos achats s'effectue :
- soit par carte bancaire: par le biais du système PAYBOX SYSTEM du CREDIT AGRICOLE.
- soit par chèque : libellé en euros à l'ordre de la SARL : K-NOOL et à envoyer à :
APOCALYPSE SARL : K-NOOL - 319, avenue des plantiers - 06700 Saint Laurent du Var - France
- soit par virement bancaire :
Banque: 19106 - Guichet: 00652 - N° de compte: 43503433444 - Clé RIB: 19
Domiciliation: CA NICE LEPANTE
International Banking Account Number : FR76 1910 6006 5243 5034 3344 419
Bank Identification Code: AGRIFRPP891
07. Confidentialité
La SARL: K-NOOL s'engage à ne pas divulger à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci sont confidentielles . Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles vous concernant.
Pour cela il vous suffit de nous contacter par e-mail : contact@apocalypse-records-shop.com
08. Garantie
D'après la loi française, vous disposez d'un délai de 7 jours pour vous rétractez.
A condition que le produit soit dans un parfait état, nous vous donnons la possibilité de nous retourner le ou les articles. Dans tout les cas, les frais de port du retour restent à la charge du client et ce retour fera l'objet d'un avoir du montant de la marchandise retournée.
09. Service Clientèle
Pour toute information, réclamation ou question, vous pouvez joindre notre service clientèle par e-mail : contact@apocalypse-records-shop.com
10. Droit Applicable - Litiges
Le présent contrat est soumis à la loi française.
En cas de litige les tribunaux français seront seuls compétents.
